BOUILLÉ (Comte de). Élu par le département de la Nièvre, série B.- Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 21 ; J.O., p. 1660). - Dépose des pétitions d'un grand nombre d'habitants du département de la Nièvre, relatives à l'enseignement supérieur [7 juin] (J.O., p. 3949). - Membre de Commissions (F. n os 8, 13, 30, 33, 39 ; J.O., p. 1836, 2397, 4158, 4397, 5126).
BOUILLÉ (comte de) (Nièvre). - Membre d'une Commission (F. n° 6 ; J.O., p. 8311).