BOUILLÉ (Comte de). Nièvre. - Demande une rectification au procès-verbal [19 mars] (A., t. IV, S t , p. 105 ; J.O., p. 3110). - Adresse une question à M. le Ministre de l'Agriculture et du Commerce, au sujet des concours régionaux de 1879 [23 mars] (A., t. IV, S t , p. 228 ; J.O., p. 3301). - Développe son amendement à l'article 1 er du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant exemption de l'impôt de 5 pour 100 du prix de transport en chemins de fer par petite vitesse, du droit de statistique pour marchandises expédiées à destination de l'Exposition universelle et fixant le régime applicable à celles de ces marchandises qui seront livrées à la consommation [30 mars] (A., t. V, S t , p.118 ; J.O., p. 3713). - Demande un congé [31 mai] (A., t. VII, S t , p. 140 ; J.O., p. 6031).- Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur la police sanitaire des animaux (J.O., p. 11596 ; F. n° 72). - Membre de Commissions (F. n os 17, 25, 71 ; J.O., p. 1904, 2718, 11501).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.