CARNÉ (marquis de). Côtes-du-Nord. - Élu Secrétaire [11 janvier] (A., t. I, p. 7 ; J.O., c.r., p. 5). - Est entendu dans la discussion en 1 re délibération du projet de loi sur l'assistance médicale gratuite. Présente, sur l'article premier, un amendement qui n'est pas adopté [13 mars] (A., t. I, p. 342 ; J.O., c.r., p. 286). - Adoption de son amendement sur l'article 24 modifié [16 mars] (A., t. I, p. 378 ; J.O., c.r., p. 317). - Demande au Sénat de fixer l'ordre dans lequel le budget de chacun des Ministères doit être voté [24 mars] (A., t. I, p. 450 ; J.O., c.r., p. 376). - Prend part à la discussion relative au maintien de cet ordre [25 mars] (A., t. I, p. 494 ; J.O., c.r., p. 411). - A la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et dépenses du Ministère de l'Agriculture pour l'exercice 1893 [27 mars] (A., t. I, p. 524 ; J.O., c.r., p. 435). - A la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1894 [19 juillet] (A., t. II, p. 768 ; J.O., c.r., p. 1181). - Membre d'une Commission (F. 7 ; J.O., p. 303).
CARNÉ (marquis de). Côtes-du-Nord. - Demande au Sénat à ne procéder à l'élection d'un Vice-Président et d'un Questeur, qu'à une des premières séances de la semaine prochaine [14 novembre] (A., t. I, p. 5 ; J.O., c.r., p. 1290). - Membre d'une Commission (F. 17 ; J.O., p. 6200).