CÈS-CAUPENNE (de). Landes. - Rapport de M. Pons sur son élection. Est proclamé sénateur [7 juillet] (A., p. 743 ; J.O., c.r., p. 743). Membre d'une Commission (F. 62 ; J.O., p. 3302).
CÈS-CAUPENNE (de). Landes. - Membre d'une Commission (F. 7 ; J.O., p. 4939).