Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1876

CHAMPAGNY (vicomte Henri de). Élu par le département des Côtes-du-Nord, série A. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 15 ; J.O., p. 1657). - Dépose plusieurs pétitions d'habitants des Côtes-du-Nord [13 juin] (J.O., p. 4157) [16 juin] (J.O., p. 4244) [21 juin] (J.O., p. 4420) [26 juin] (J.O., p. 4563) ; des Côtes-du-Nord, des Vosges [3 juillet] (J.O., p. 4809) [6 juillet] (J.O., p. 4910) [11 juillet] (J.O., p. 5046) [13 juillet (J.O., p. 5125) [19 juillet] (J.O., p. 5351). - Secrétaire du 7e Bureau [10 juin] (J. O ., p. 4158 ; F. n° 30). - Membre d'une Commission (F. n° 8 ; J.O., p. 1836).

CHAMPAGNY (vicomte Henri de) (Côtes-du-Nord). - Dépose une pétition de MM. le comte de Champagny, de l'Académie Française et le comte Ch. de la Forest-Divonne (J.O., p. 8782) ; d'habitants du département des Côtes-du-Nord (J.O., p. 9538).