Tables nominatives

CUVERVILLE (amiral de). Finistère. - 1909 : parle dans la discussion du projet de loi ayant pour objet la construction au port de Marseille d'un nouveau bassin, dit de la Madrague [19 janvier] (A. t. I, p.18 ; J.O., p. 17). - Fait une rectification au procès-verbal. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine [21 janvier] (A. t. I, p. 33, 35 ; J.O., p. 32). - Fait une rectification au procès-verbal [22 janvier] (A. t. I, p. 49 ; J.O., p. 43) [2 avril] (A. t. I, p. 360 ; J.O., p. 295). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la convention de commerce avec le Canada [1 ^er avril] (A. t. I, p. 351 ; J.O., p. 284). - Parle contre l'urgence de la discussion du projet de loi relatif à la suspension du privilège du pavillon [16 juillet] (A. t. I, p. 949 ; J.O., p. 785). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant le régime commercial entre l'Algérie et la métropole [17 juillet] (A. t. I, p. 962 ; J.O., p. 795). - Explique son vote sur le projet de loi tendant à approuver le règlement amiable du prix du rachat dû à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, en exécution de la loi du 13 juillet 1908 [20 décembre] (A. t. II, p. 413 ; J.O., p. 1160). - Parle dans la discussion du projet de loi ayant pour objet d'approuver diverses conventions entre la France et la Suisse pour la construction de voies ferrées [22 décembre] (A. t. II, p. 443 ; J.O., p. 1186). - Membre de Commissions (F. 8, 38, 43 ; J.O., p. 860, 6569, 7110). - 1910 : explique son vote sur la proposition de loi sur les retraites ouvrières [22 mars] (A. t. I, p. 998 ; J.O., p. 816). - Fait une rectification au procès-verbal [1 ^er avril] (A. t. I p. 1427 ; J.O., p. 1171). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Travaux publics [2 avril] (A. t. I, p. 1498 ; J.O., p. 1229). - Parle dans la discussion du budget de la Marine [3 avril] (A. t. I, p. 1524 ; J.O., p. 1251). - Demande la nomination d'une délégation chargée d'assister aux obsèques des victimes de la catastrophe du Pluviôse [14 juin] (A. t. I, p. 1843 ; J.O., p. 1501). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [28 juin] (A. t. I, p. 1932 ; J.O., p. 1579). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au port de Bordeaux [1 ^er juillet] (A. t. I, p.1969 ; J.O., p. 1611). - Membre de Commissions (F. 8, 11, 64, 89 ; J.O., p. 808, 5228, 9988). - 1911: parle dans la discussion de la proposition de loi portant modification de l'heure légale française pour la mettre en concordance avec le système universel des fuseaux horaires [26 janvier] (A. t. I, p. 69 ; J.O., p. 61) [10 février] (A. t. I, p. 158 ; J.O., p. 133). - Fait une observation sur le procès-verbal [7 janvier] (A. t. I, p. 83 ; J,O., p. 73) [14 février] (A. t. I. p. 172 ; J.O., p. 145). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [30 mars] (A. t. I. p. 386 ; J.O., p. 323). - Parle dans la discussion du projet de 'loi autorisant la mise en chantier de bâtiments dans le courant de 1911 [31 mars] (A. t. I. p. 399 ; J.O., p. 334). - Fait une rectification au procès-verbal [6 juin] (A. t. I, p. 695 ; J.O., p. 587). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Finances) [12 juin] (A. t. I, p. 756 ; J.O., p. 636). - Parle dans celle du budget des Travaux publics [16 juin] (A. t. I. p. 859 ; J.O., p. 723) [20 juin] (A. t. I, p. 984 ; J.O., p. 829). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le régime des ports de commerce [10 novembre] (A. t. II, p. 31 ; J.O., p. 1353). - Dépose une pétition signée par un grand nombre de veuves de marins victimes de l'explosion du cuirassé Liberté [23 novembre] (J.O., p. 1419). - Dépose une pétition signée par des mères de marins victimes de l'accident de la Gloire et de l'explosion du cuirassé Liberté, demeurant à Nans (Var) [24 novembre] (J.O., p. 1436). - Dépose une pétition revêtue de 35 signatures émanant de familles de marins victimes de l'explosion du cuirassé Liberté appartenant à diverses communes du département du Finistère [30 novembre] (J.O., p. 1471). - Membre de Commissions (F. 10, 86 ; J.O., p. 813, 8961).