DOMPIERRE-D'HORNOY (Amiral de). Somme.- Est entendu, sur la proposition de loi relative aux funérailles de M. le Général Changarnier [15 février] (A., t. I, S t , p. 118; J.O., p. 1155). - Est entendu sur le projet de résolution tendant à modifier plusieurs articles du règlement du Sénat [24 février] (A., t. Il, S t , p. 70; J.O., p. 1452). - Demande une rectification au procès-verbal [1 er mars] (A., t. II, S t , p. 125; J.O., p. 1589. - Membre de Commissions (F., n os 4, 10, 19; J.O., p. 281, 1157, 1830).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.