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Extrait de la table nominative 1876

GAVARDIE (de). Élu par le département des Landes, série B.- Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 18 ; J.O., p. 1658). - Prend part à la discussion sur les élections sénatoriales du département de la Savoie [17 mars] (A., t. I, St, p. 112 ; J.O., p. 1902). - Répond à une question personnelle soulevée par M. Henri Martin [21 mars] (A., t. I, St, p. 118 ; J.O., p. 1987). - Prend part à la discussion du règlement : Rapports du Sénat avec la Chambre des Députés [19 mai] (A., t. II, St, p. 75, 78, 83, 84 ; J.O., p. 3441 à 3444. [9 juin] (A., t. II, St, p. 224 ; J.O., p. 4032). - Dépose une pétition signée par un certain nombre d'habitants des Landes, relative à l'enseignement supérieur [22 mai] (J.O., p. 3536) [26 juin] (J.O., p. 4563) [13 juillet] (J.O., p. 5126). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à l'envoi de délégués à l'exposition de Philadelphie [10 juin] (A., t. II, St, p. 246 ; J.O., p. 4074-75). - Dépose une pétition d'habitants des Basses-Pyrénées [3 juillet] (J.O., p. 4809). - Est entendu dans la discussion du projet de loi autorisant la ville de Paris à emprunter 120 millions [26 juin] (A., t. III, St, p. 117 ; J.O., p. 4557-4562). - Parle dans la discussion sur le projet de loi relatif à la collation des grades [19 juillet] (A., t. IV, St, p. 57, 58 ; J.O., p. 5350). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet d'appliquer l'art. 408 du code pénal aux emprunteurs du crédit foncier colonial [25 juillet] (A., t. IV, St, p. 121 ; J.O., p. 5543). - Membre de Commissions (F. nos 18, 23 ; J.O., p. 3332, 3686).

GAVARDIE (de) (Landes). - Secrétaire du deuxième bureau (J.O., p. 7989 ; F. n° 3). - Parle contre la clôture de la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de mettre fin aux poursuites pour faits insurrectionnels de la Commune [1er décembre] (A., t. I, St, p. 29 ; J.O., p. 8909). - Membre d'une Commission (F. n° 5 ; J.O., p. 8095).