ANGLE-BEAUMANOIR (marquis de l'). Côtes-du-Nord. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le Code rural (livre III, police rurale et administrative) [17 mars] (A., t. I, p. 292 ; J.O., c.r., p. 292). - Demande la parole pour un rappel au règlement, après la lecture de la déclaration du Gouvernement, faite par M. Fallières, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes . Demande des explications sur la portée et l'application de cette déclaration [18 mars] (A., t. I, p. 299 ; J.O., c.r., p. 299, 306). - Demande à transformer en interpellation la question adressée par M. l'amiral Véron à M. le Ministre des Affaires étrangères sur les difficultés que rencontrent les pêcheurs à Terre-Neuve dans l'exercice de leurs droits [25 mars] (A., t. I, p. 343 ; J.O. c.r., p. 343). - Développe son interpellation [28 mars] (A., t. I, p. 373 ; J.O., c.r., p. 373). - Est entendu dans la discussion de cette interpellation, adressée de concert avec M. Bozérian [16 mai] (A., t. II, p. 441 ; J.O., c.r., p. 441). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur l'aggravation progressive des peines en cas de récidive et sur leur atténuation en cas de premier délit [3 juin] (A., t. II, p. 522 ; J.O., c.r., p, 522). - Présente un amendement dont la prise en considération est rejetée [9 juin] (A., t. II, p. 538 : J.O., c.r., p. 538). - Parle dans la discussion de l'interpellation de MM. Chesnelong, Lucien Brun et Buffet, sur la laïcisation de l'école congréganiste de Vicq et sur les incidents qui en ont été la suite [8 juillet] (A., t. II, p. 792 ; J.O., c.r., p. 792). - Membre d'une Commission (F, 63 ;. J.O., p. 3559).
ANGLE-BEAUMANOIR (marquis de l'). Côtes-du-Nord. - Est-entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1891 [20 décembre] (A., t. I, p. 1215 ; J.O., c.r., p. 1215) [22 décembre]. (A., t. I, p. 1247 ; J.O., c.r., p. 1247). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5202).