LA GRANDIERE (de) [Maine-et-Loire]. - Dépose et lit le rapport sur l'élection sénatoriale de la Guadeloupe [11. janvier]; p. 15 : Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Beaumont sur la fièvre aphteuse et l'élevage national [26 janvier], p. 46. Dépose un rapport, au nom de la commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés; portant modification de l'article 7 de la loi du 4 juillet 1931, no 197 [3 mars], p. 242. Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif aux calamités agricoles (Blés gelés) [3 mars], p. 247. - Dépose deux rapports, au nom de la commission de l'armée : le 1 er , sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier l'article 3 de la loi du 14 avril 1932 sur l'avancement dans l'armée, n° 369; le 2°, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'abroger les dispositions de l'article 44 de la loi du 8 janvier 1925 sur l'organisa-lion des cadres des réserves de l'armée de terre, n° 370 [1 er juin], p. 467. - Parle dans la discussion du budget des services civils de 1940 (Agriculture) [26 décembre], p. 750. Commissions : Colonies 20 janvier, - p. 1037); Armée (27 janvier, p. 60) ; Comptes définitifs (27 janvier, p. 61) (secrétaire) . (JO du 3 février, p. 1621). -Question écrite au ministre du travail : 28 mars.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.