LA RONCIÈRE LE NOURY (Amiral Baron de). Eure. - Demande un congé [14 janvier] (A., t. I, S t , p. 67 ; J.O., p. 260).- Demande prolongation de congé [28 janvier] (A., t. I, S t , p. 67 ; J.O., p. 612) [15 mars] (A., t. III, S t , p. 95 ; J.O., p. 2101).- Dépose des pétitions de 3.707 habitants de l'Eure (J.O., p. 6820). - Membre d'une Commission (F. n° 14 ; J.O., p. 1198).
LA RONCIÈRE LE NOURY (Amiral Baron de). Eure. - Membre d'une Commission (F. n° 9 ; J.O., p. 10997).