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Extrait de la table nominative 1918 à 1920

ROUGÉ (de). Maine-et-Loire. - 1920 : est admis [13 janvier] (A. t. 1, p. 14 ; J.O., p. 11 et 14). - Dépose et lit le rapport sur l'élection du Puy-de-Dôme (A. t. I, p. 17). - Dépose une demande d'interpellation sur la production du blé [14 avril] (A. t. I, p. 536 ; J.O., p. 477).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [23 juin] (A. t. I, p. 1104.; J.O., p. 994). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [2 juillet] (A. t. I, p. 1228 ; J.O., p. 1102). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [23 juillet] (A. t. I, p, 1440 ; J.O., p. 1292) [24 juillet] (A. t. I, p. 1490 ; J.O. p. 1332 26 juillet (A. t. I, p. 1571 ; J.O., p. 1396). Parle dans la discussion) du projet de loi sur l'alimentation nationale en pain [26 juillet] (A. t. I, p. 1605 ; J.O., p. 1422). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les chambres d'agriculture [30 juillet] (A. t. I, p. 1858 ; J.O., p. 1630). - Parle dans la discussion des interpellations de MM. Castillard, Lebert et Martinet sur le blé [16 novembre] (A.t. II, p. 27 ; J.O., p. 1759).- Parle dans la discussion du projet de loi sur les accidents du travail [7 décembre] (A. t. II, p. 109, 138 ; J.O., p. 1861). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Louis Michel relative à l'augmentation du prix du lait [17 décembre] (A. t. II, p. 215 J.O., p. 1938). - Parle dans la discussion du projet de loi portant approbation d'une convention avec la Banque de France [31 décembre] (A. t. II, p, 383 ; J.O, p. 2084). - Membre de Commissions : Intérêt local (F. 14). Article 673 du Code civil (F, 60).