Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1897

SAISY (Herve de). Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1897 [4 mars] (A., t. I, p. 348; J.O., c.r., p. 290) [5 mars] (A., t. I, p. 374; J.O., c.r., p. 306). - Prend part à la discussion du budget des dépenses du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts [15 mars] (A.; t. I, p. 535; J.O., c.r., p. 435). - Parle dans la discussion du budget des dépenses du Ministère des Colonies [17 mars] (A., t. I, p. 589; J.O., c.r., p. 479). - Prend part à la discussion du budget des recettes. Propose de réduire la contribution fournie par le Tonkin et l'Annam de 100.000 francs à 35.000 francs [22 mars] (A., t. I, p 688; J.O., c.r., p. 561). - Parle dans la discussion du budget des recettes [23 mars] (A., t. I, p. 726 ; J.O., c.r., p. 593). - Est entendu dans la discussion du projet de loi autorisant l'acquisition par l'État des bâtiments du collège Sainte-Barbe [22 juin] (A , t. II, p. 262; J.O., c.r., p. 1024). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire applicable aux dépenses du voyage de M. le Président de la République en Russie [6 juillet] (A., t. II, p. 401; J.O., c.r.., p. 1136). - Prend part à la discussion du projet de résolution portant fixation du budget du Sénat [12 juillet] (A., t. II, p. 456; J.O., c.r., p. 1179). - Membre de Commissions (F. 3, 19, 54, 60, 69; J.O., p. 373, 1049, 2891, 3116, 3513).

SAISY (Hervé de). Inamovible. - Présente, au cours de la discussion de l'interpellation de M. Scheurer-Kestner sur la révision du procès Dreyfus, un ordre du jour qui n'est pas adopté [7 décembre] (A., t. I, p. 148 ; J.O., c.r., p. 1379).