Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1899

SAISY (Hervé de). Inamovible. - Fait remarquer à M. le Président, à deux reprises, au cours de la discussion du budget de 1899, que le Sénat ne se trouve pas en nombre [13 mai] (A., t. I, p. 489 ; J.O., c.r., p. 415). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes de l'exercice 1899 [24 mai] (A., t. I, p. 692 ; J.O., c.r., p. 577). - Parle dans la discussion des recettes du budget des Colonies [25 mai] (A., t. I, p. 742 ; J.O., c.r., p. 617). - Prend part à la discussion du budget des Finances [26 mai] (A., t. I, p. 773 ; J.O., c.r., p. 640). - Membre d'une Commission (F. 16 ; J.O., p. 1007).

SAISY (Hervé de). Inamovible. - Membre d'une Commission (F. 1 [1900] ; J.O., p. 8294).