TRÉVENEUC (comte de). Côtes-du-Nord. - Est entendu dans la discussion du projet de loi tendant à la répression du duel [26 février] (A., t. , I, p. 217 ; J.O., c.r., p. 194). - Membre d'une Commission (F. 6 ; J.O., p. 324).
TRÉVENEUC (comte de). Côtes-du-Nord. - Dépose six pétitions de quarante-deux fonctionnaires civils du département des Côtes-du-Nord [25 octobre] (J.O., c.r., p. 1221).