TRÉVENEUC (comte de) Côtes-du-Nord. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi sur l'organisation municipale [4 mars] (A., t. I, p. 560 ; J.O., c.r., p. 560).
TRÉVENEUC (comte de). Côtes-du-Nord. - Adresse à M. le Ministre de la Marine une question relative aux désastres causés par les mauvais temps qui ont régné sur les côtes de Bretagne et lui demande s'il n'enverra pas aux familles éprouvées des secours immédiats [26 décembre] (A., p. 1976 ; J.O., c.r., p. 1976). - Membre de Commissions (F. 3, 22 ; J.O., 5486, 6128).