TRÉVENEUC (de). Côtes-du-Nord. - M. Boissel dépose et lit le rapport sur son élection. Est proclamé sénateur [7 novembre] (A., t. I, p. 41 ; J.O., c.r., p. 1277). - Est nommé secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur la Marine marchande (J.O., p. 7917 ; F. 84). - Membre d'une Commission (F. 83 ; J.O., p. 7821).
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