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Extrait de la table nominative 1909 à 1911

TRÉVENEUC (Comte de). Côtes-du-Nord. - 1909 : membre de Commission (F. 40 ; J.O., p. 6774). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [10 février] (A. t. I, p. 246 ; J.O., p. 204) [11 février] (A t. I, p. 267 ; J.O., p. 221) [21 mars] (A. t. I, p. 949 ; J.O.. p. 778). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1910 (Agriculture) [28 mars] (A. t. I, p. 1238 ; J.O., p. 1015). - Parle dans celle du budget de la Guerre [31 mars] (A. t. I, p. 1407 ; J.O. p. 1153) [1er avril] (A. t. I, p. 1432 ; J.O., p. 1175). - Parle dans celle du budget de la Marine [4 avril] (A. t. I, p. 1572 ; J.O., p. 1290). - Membre de Commission (F. 85 ; J.O., p. 9724). - 1911: dépose et lit le rapport sur l'élection de Meurthe-et-Moselle [11 avril] (A. t. I, p. 492 ; J.O.. p. 413). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1911 de crédits additionnels aux crédits provisoires [15 avril] (A. t. I, p. 572 ; J.O., p. 482). - Fait une rectification au procès-verbal [16 juin] (A. t. I, p. 853 ; J.O., p. 719). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Guerre) [17 juin] (A. t. I, p. 913 ; J.O., p. 769) [19 juin] (A. t. I, p. 944 ; J.O., p. 797) [21 juin] (A. t. I, p. 1046 ; J.O., p. 879). - Parle dans celle du budget de la Marine [21 juin] (A. t. I, p. 1060 ; J.O., p. 890). - Parle au sujet de la participation des officiers aux courses d'aviation [19 juin] (A. t. I, p. 942 ; J.O., p. 795). - Membre de Commissions (F. 10, 15, 74, 86 ; J.O., p. 813, 1160, 5444, 8961).