WENDEL François de [Meurthe-et-Moselle]. - 1933 - Est admis [11 janvier], p. 12. -- Dépose un rapport fait au nom de la Commission des mines, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative aux ouvriers mineurs occupés aux travaux de reconstitution des régions dévastées, N° 525 [7 juillet], p. 1723.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.