Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1924 à 1926

DELONCLE (Charles). Seine. - 1924 : dépose et lit le rapport sur les élections de la Nièvre [10 janvier] (J.O., p.13). - Parle dans la discussions de l'interpellation de M. Menier concernant les inondation de la Seine [17 janvier] (J.O., p. 38). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux baux d'immeubles à usage commercial ou industriel [2 avril] (J.O., p. 584). - Parle dans la discussion du projet de loi réformant le régime des pensions [11 avril] (J.O., p. 762). - Est élu membre du Conseil supérieur des sociétés de secours mutuels [27 novembre] (J.O., p. 1482). - Demande l'ajournement de la délibération sur le marché de la Villette [2 décembre] (J.O., p. 1502). - Commissions : Comptabilité (F. 6) ; Commerce, Industrie, Travail et Postes (F.9) ; Douanes et Conventions commerciales (F. 9) ; Questions, minières (F. 10) ; Conseil supérieur de défense économique (F. 79). - 1925 : parle dans la discussion de la proposition de loi relative au marché aux bestiaux de la Villette [12 mars] (J.O., p. 290) [13 mars] (J.O., p. 311) [17 mars] (J.O. p. 321). - Parle dans la discussion du budget de 1925 (Loi de finances) [29 mai] (J.O., p.1081). - Commissions : Examen des projets et propositions concernant les colonies (F. 8) ; Commerce, Industrie, Travail et Postes (Vice-président) (F. 9) ; Douanes et Conventions commerciales (F. 9) ; Création d'un poste de haut commissaire chargé de questions concernant le logement (F. 69). - 1926 : parle dans la discussion des interpellations relatives aux inondations [19 janvier] (J.O., p. 36). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des colonies, protectorats et possessions ressortissant au Ministère des Colonies, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'exposition coloniale de Paris [9 février] (J.O., p.169 ; I. n° 62). - Est élu membre du Conseil supérieur des retraites ouvrières [19 novembre] (J.O., p. 1647). - Commissions : Comptabilité (F. 6) ; Colonies (F. 7) ; Commerce, Industrie, Travail et Postes (Vice-président) (F. 11) ; Douanes et Conventions commerciales (F. 11). - Questions écrites au : Ministre de l'Instruction publique [29 janvier] ; Ministre du Travail et de l'Hygiène [14 juillet].