Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1900

DELPECH. Ariège. - Dépose le rapport sur les élections sénatoriales de MM. Collinot, Bézine et Lordereau, dans le département de l'Yonne, et en donne lecture [1er février] (A., t. I, p. 14 : J.O., c.r., p. 12). - Adresse une question à M. le Président du Conseil, relative à un projet de résolution, voté par la Chambre des Députés, en l'honneur de l'Exposition universelle, invitant le Gouvernement à supprimer les appels des vingt-huit et treize jours pour l'année 1900 [1er mars] (A., t. I, p. 90 ; J.O., c.r., p. 73). - Est entendu dans la discussion générale de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à l'amnistie [1er juin] (A., t. I, p. 616 ; J.O., c.r., p. 507). - Membre de Commissions (F. 9, 13, 20 ; J.O., p. 940, 1321, 1783).

DELPECH. Ariège. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à l'amnistie [23 novembre] (A., t. I, p. 58 ; J.O., c.r., p. 872). - Est nommé rapporteur de la 6° Commission des pétitions (J.O., p. 8242 ; F. 70).- Dépose une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police du département de l'Ariège [20 décembre] (J.O., c.r., p. 998). - Fait une rectification au procès-verbal [26 décembre] (A., t. I, p. 286 ; J.O., c.r., p. 1061). - Membre de Commissions (F. 59, 69, 70 ; J.O., p. 7466, 8195, 8242).