Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1901

DELPECH. Ariège. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1901 [5 février] (A., t. I, p. 248 ; J.O., c.r., p. 208). - Parle dans la discussion du budget du Ministère de l'Instruction publique [7 février] (A., t. I, p. 302 ; J.O., c.r.. p. 253) [13 février] (A., t. I, p. 401 ; J.O., cr., p. 337). -Est nommé secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au contrat d'association (J.O., p. 3264 ; F. 44). - Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au contrat d'association [20 juin] (A., t. II, p. 357 ; J.O., c.r., p. 979). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au contrat d'association [21 juin] (A., t. II, p. 401 ; J.O., c.r., p. 1014) [22 juin] (A., t. II, p. 438 ; J.O., c.r., - p. 1046). - Adresse une question à M. le Ministre de la Guerre au - sujet de la situation des généraux maintenus sans limite d'âge dans - la 1re section de l'état-major général [3 décembre] (A., t. I, p. 146 ; J.O., c.r., p. 1363). - Membre de Commissions (F. 24, 43, 44 ; J.O., p. 1241, 3246, 3264).