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Extrait de la table nominative 1909 à 1911

DELPECH. Ariège. - 1909 : dépose et lit le rapport sur l'élection de la Sarthe [15 juin] (A. t. I, p. 526 ; J.O., p. 431). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [28 octobre] (A. t. II, p. 19 ; J.O., p. 838). - Membre de Commissions (F. 8, 15, 22, 40 ; J.O., p. 860, 1675,2829, 6774). - 1910 : membre de Commissions (F. 33, 59, 64, 79 ; J.O., p. 2077, 4970, 5228, 9278). - 1911 : fait une rectification au procès-verbal [12 juin] (A. t. I, p. 737 ; J.O., p. 621) [13 juin] (A. t. I, p. 766 ; J.O., p. 643). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Guerre) [19 juin] (A. t. I, p. 943 ; J.O., p. 796). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [7 novembre] (A. t. II, p. 5 ; J.O., p. 1332). - Adresse une question au Ministre de la Justice au sujet du procès d'un contrebandier, à Foix [14 novembre (A. t. II, p. 39 ; J.O. p. 1361). - Membre de Commission (F. 86 ; J.O., 9861).