DEMOLE. Saône-et-Loire. - Est élu Vice-Président [15 janvier] (A., t. I, p. 3 ; J.O., c.r., p. 5). - Rapport de M. Nioche sur son élection. Est proclamé sénateur [16 janvier] (A., t. I, p.. 8 ; J.O., c.r., p. 9). - Est élu membre de la Commission de la Haute Cour de Justice [22 janvier] (A., t. I, p. 29 ; J.O., c.r., p. 25). - Préside la séance [6 mars] (A., t. I, p. 179 ; J.O., c.r., p. 179). [19 mars] (A., t. I, p. 224 ; J.O., c.r., p. 185). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de réglementer les courses de chevaux [29 mai] (A., t. II, p. 126 ; J.O., c.r., p. 345).-Membre de Commissions (F. 9, 18, 32 ; J.O., p. 592, 1045, 2232).
DEMOLE Saône-et-Loire.