DENOIX. Dordogne., - Rapport de M. Dufoussat sur son élection. Est proclamé sénateur [23 avril] (A., t. I, p. 467 ; J.O., c.r., p. 389).
DENOIX. Dordogne. - Présente et développe sur l'article 16, au cours de la discussion du projet de loi sur les juges de paix, un article additionnel qu'il ne maintient pas [4 décembre] (A., t. I, p. 203 ; J.O., c.r., p. 879).