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Extrait de la table nominative 1880

DESBASSAYNS DE RICHEMONT (Comte). Inde française. - Secrétaire du 3e bureau [janvier] (J.O., p. 360 ; F. n° 4). - Dépose des pétitions de 640 membres du clergé séculier de Paris (J.O., p. 1072). - Secrétaire du 8e bureau [février] (J.O., p. 1828 ; F. n° 19). - Est entendu à propos d'un incident au cours de la première délibération du projet de loi sur la liberté de l'enseignement [26 février] (A., t. III, p. 33 ; J.O., p. 2269) [27 février] (A., t. III, p. 63). Sur l'amendement de M. Eymard-Duvernay à l'article 1er [28 février] (A., t. III, p. 82 ; J.O., p. 2355). - Secrétaire du 3e bureau [mars] (J.O., p. 3210 ; F. n° 35). - Son rapport sur les pétitions nos 362, 419 (J.O., p. 4040). - Membre d'une Commission (F. n° 26 ; J.O., p. 2432).

DESBASSAYNS DE RICHEMONT (Comte). Inde française. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [9 novembre] (A., t. I, p. 10 ; J.O., p. 10905). - Secrétaire du 6e bureau [novembre] J.O., p. 10972 ; F. n° 2). - Est entendu sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à l'enseignement secondaire des jeunes filles [20 novembre] (A., t. I, p. 115 ; J.O., p. 11303) [22 novembre] (A., t. I, p. 161 ; J.O., p. 11369.) - Sur l'amendement de M. de Voisins-Lavernière à l'article 2 [9 décembre] (A., t. II, p. 157 ; (J.O., p. 12132, 12133). - Sur l'amendement de M. de Broglie à l'article 1er [10 décembre] (A., t. II, p. 194 ; J.O., p. 12190). - Adresse une question au Gouvernement, dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget des recettes de l'exercice 1881 [24 décembre] (A., t. III, p. 171 ; J.O. p. 12838).