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Extrait de la table nominative 1881

DESBASSAYNS DE RICHEMONT (Comte). Inde française. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative à l'abrogation de l'article 15 du décret du 23 prairial an XII, sur les cimetières. Repousse l'urgence demandée [22 juillet] (A., t. II, p. 695 ; J.O., c.r., p. 1219). - Adresse une question relative à l'organisation du collège électoral sénatorial dans l'Inde à M. le Ministre de la Marine et des Colonie, au cours de la discussion du Budget de l'exercice 1882 [27 juillet] (A., t. II, p. 796 ; J.O., c.r., p. 1301). - Parle dans la discussion de la loi relative aux cimetières [28 juillet] (A., t. II, p. 848 ; J.O., p. 1344). - Membre de Commissions (F. nos 15, 41 ; J.O., p. 897, 1764).

DESBASSAYNS DE RICHEMONT (Comte). Inde Française. - Membre d'une Commission. (F. n° 12 ; J.O., p. 6750).