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Extrait de la table nominative 1890

MARCÈRE (de). Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876 et du projet de résolution de la Commission [20 janvier] (A., t. I, p. 11 ; J.O., c.r., p. 11). - Prend part à la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de rendre aux tribunaux correctionnels la connaissance des délits d'injures, d'outrages et de diffamation commis par la voie de la presse contre le Président de la République, les Ministres, les membres des deux Chambres et les fonctionnaires publics [20 février] (A., t. I, p. 144 ; J.O., c.r., p. 144). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fabrication du vin de raisins secs [11 juillet] (A., t. II, p. 822 ; J.O., c.r, p. 822).

MARCÈRE (de). Inamovible. - Président de la 8e Commission des congés (J.O. p. 5746, F. 12). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au contrat de louage et des rapports des agents des chemins de fer avec les Compagnies [28 novembre] (A., t. I, p. 1110 ; J.O., c.r., p. 1100). - Membre de Commission (F. 4, 11 ; J.O., p. 5286, 5714).