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Extrait de la table nominative 1892

MARCÈRE (de). Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifié plusieurs fois par le Sénat, sur le travail des femmes, des enfants et des filles mineures dans les établissements industriels [28 mars] (A., t. I, p. 351). - Prend part à la discussion des conclusions du rapport fait au nom de la Commission chargée des modifications à apporter dans le service de l'Algérie et notamment dans celui de l'instruction primaire des indigènes [5 avril] (A., t. I, p. 478 ; J.O., c.r., p. 398). - Membre d'une Commission (F. 27 ; J.O., p. 1580).

MARCÈRE (de). Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur la conciliation et l'arbitrage facultatifs entre patrons et ouvriers ou employés. Présente un amendement [16 décembre] (A., t. I, p. 260 ; J.O., c.r., p. 1017). - Présente et développe un amendement qui est renvoyé à la Commission [20 décembre] (A., t. I, p. 296 ; J.O., c.r., p. 1047). - Rejet au scrutin de l'amendement [21 décembre] (A., t. I, p. 304 ; J.O., c.r., p. 1054).