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Extrait de la table nominative 1893

MARCÈRE (de). Inamovible. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, ayant pour objet des modifications à apporter au régime de la séparation de corps [17 janvier] (A., t. I, p. 49 ; J.O., c.r., p. 41). - Dans la discussion de deux projets de lois : le 1er, concernant les Caisses de retraites, de secours et de prévoyance fondées au profit des employés et ouvriers ; le 2e, relatif aux Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs [16 février] (A., t. I, p. 209 ; J.O., c.r., p. 163, 170). - Dans la discussion de la proposition de loi sur les Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs [17 février] (A., t. I, p. 219 ; J.O., c.r., p. 180) [21 février] (A., t. I, p. 234 ; J.O., c.r., p. 192). - Demande un congé [24 février] (A., t. I, p. 246 ; J.O., c.r., p. 203). - Parle dans la discussion sur les Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs [2 mars] (A., t. I, p. 284 ; J.O, c.r., -p. 235). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [10 mars] (A., t. I, p. 329 ; J.O., c.r., p. 274). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur la réforme des boissons hygiéniques [15 juin] (A., t. II, p. 378 ; J.O., c.r., p. 860). - Adresse, avec M. Denormandic, une question à M. le Ministre de l'Agriculture sur les mesures qu'il compte prendre et qu'il doit déjà avoir prises, pour conjurer la crise qui sévit sur les agriculteurs, amenée par la grande sécheresse qui règne depuis le commencement de l'année [20 juin] (A., t. II, p. 433). - Dépose et donne lecture du , rapport sur la proposition de loi relative à la durée de la prochaine législature. Est entendu dans la discussion [21 juillet] (A., t. II, p. 852 ; J.O., c.r., p. 1250, 1252 ; I. 317). - Membre de Commissions (F. 15, 69, 70 ; J.O., p. 571, 2971, 2984).

MARCÈRE (de). Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les Caisses d'épargne [23 novembre] (A., t. I, p. 56 ; J.O., c.r., p. 1333).