Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1893

DIANCOURT. Marne. - Dépose des pétitions d'un certain nombre de vignerons et propriétaires de communes du département de la Marne [19 janvier] (J.O., c r., p. 67). - Dépose 12 pétitions d'un certain nombre d'habitants de communes du département de la Marne [26 janvier] (J.O., c.r., p. 111). - Dépose des pétitions d'un grand nombre de propriétaires vignerons de 9 communes du département de la Marne [30 janvier] (J.O., c.r., p. 120). - Dépose une pétition d'un grand nombre de propriétaires-vignerons de 39 communes du département de la Marne [2 février] (J.O., c.r., p. 125). - Dépose des pétitions d'un certain nombre de propriétaires-vignerons des communes du Champlat, Cuchery et Fleury-la-Rivière (Marne) [9 février] (J.O., c.r., p. 150). - Dépose des pétitions d'un certain nombre de propriétaires-vignerons des communes de Férebrianges, Beaunay, Villerenard, Baye, Chouilly et Avez (Marne) [10 février] (J.O., c.r., p. 154). - Dépose une pétition de plusieurs propriétaires -vignerons de la commune de Sermiers (Marne) [16 février] (J.O., c.r., p. 174). - Dépose trois pétitions de propriétaires-vignerons de Thil, Baslieux et Lagery (Marne) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Dépose une pétition d'un certain nombre de propriétaires - vignerons de la commune de Vertus (Marne) [16 mars] (J.O., c.r., p. 329). - Dépose une pétition des représentants de commerce de la ville de Reims (Marne) [24 mars] (J.O., c.r., p. 398). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative aux habitations ouvrières [11 juillet] (A., t. II, p. 683 ; J.O., c.r., p. 1109 ; I. 266). - Membre de Commissions (F. 26, 30 53 ; J.O., p. 1131, 1338, 2358).

DIANCOURT. Marne. - Est entendu dans la discussion en 1re délibération sur le projet de loi relatif aux Caisses d'épargne [21 novembre] (A., t. I, p. 35 ; J.O., c.r., p. 1316). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion en 1re délibération de la proposition de loi relative aux habitations ouvrières [12 décembre] (A., t. I, p. 154 ; J.O., c.r., p. 1413) [14 décembre] (A., t. I, p. 170 ; J.O., c.r., p. 1426). - Fait une rectification au procès-verbal [18 décembre] (A., t. I, p. 192 ; J.O., c.r., p. 1445). - Membre de Commissions (F. 3, 17 ; J.O., p. 5740, 6200).