DIANCOURT. Marne. - Dépose, de concert avec M. Vallé, une pétition des cultivateurs de Sommes-Tourbe (Marne) [22 janvier] (J.O., c.r., p. 50). - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police du département de la Marne [25 février] (J.O., c.r., p. 427). - Demande un congé [26 mars] (J.O., c.r., p. 597).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.