Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1886

DIDE. Gard. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'enseignement primaire [8 février] (A., p. 135 ; J.O., c.r., p. 135). - Présente deux amendements de concert avec M. Claris : l'un sur l'article 27, relatif à la nomination des instituteurs ; l'autre sur l'article 29, tendant à admettre l'avis motivé du conseil municipal intéressé pour la même nomination, ces deux amendements sont rejetés [27 mars] (A., p. 474 ; J.O., c.r., p. 474 et 478). - Présente avec M. Claris un amendement sur le paragraphe 6 de l'article 34, au sujet de la désignation des inspecteurs par M. le Ministre de l'Instruction publique, pour le conseil de l'enseignement dans chaque département ; n'est pas adopté [29 mars] (A., p. 496 ; J.O., c.r., p. 496]. - Fait une rectification au procès-verbal [5 avril] (A., p. 534 ; J.O., c.r., p. 534). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux membres des familles ayant régné en France (J.O., p. 2724 ; F. 52). - Membre de Commissions (F, 15, 51 ; J.O., p. 2597).