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Extrait de la table nominative 1992

DILIGENT (André), sénateur du Nord (UC) Réélu sénateur le 27 septembre 1992.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).

- Juge titulaire de la Haute Cour de justice ; de nouveau juge titulaire (JO Lois et décrets du 28 octobre 1992).

- Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art (21 décembre 1992).

QUESTIONS

Questions orales sans débat :- n° 347 (JO Débats du 3 octobre 1991) (p. 2570) - Ministère : Education - Lutte contre la drogue à l'école - (Réponse : JO Débats du 27 juin 1992) (p. 2100) - Drogues et stupéfiants.

INTERVENTIONS

- Débat sur une déclaration du Gouvernement sur la presse et l'audiovisuel [n° 331 (91-92)] - (12 mai 1992) - Discussion générale (p. 1074) : information télévisée - Démocratie - Ethique - (p. 1075) : culture - Presse écrite - Recettes publicitaires - Concentration et pluralisme - Réforme- (p. 1076) : économie des entreprises de presse - Presse locale- Francophonie, - Projet de loi constitutionnelle ajoutant à la Constitution un titre : « De l'Union européenne » [n° 334 (91-92)] - Suite de la discussion - (10 juin 1992) - Discussion générale (p. 1514) : référendum français - Union européenne - Allemagne réunifiée - (p. 1515) : relations internationales - Lutte contre le trafic de la drogue - Fondateurs et étapes de la construction européenne - (p. 1516) : intégration des Français de naissance d'origine étrangère.