Tables nominatives

DONON ( Marcel ). Loiret . - Dépose et lit le rapport sur les élections des Côtes-du-Nord [13 janvier] (A. t. I, p. 10; J.O., p. 11). - Dépose une demande d'interpellation sur les mesures que compte prendre le Gouvernement pour faciliter aux cultivateurs l'écoulement de leurs produits et faire bénéficier les consommateurs de la baisse qui existe à la production sur les denrées alimentaires [20 janvier] (A. t. I, p. 37; J.O., p. 43). - Dépose et lit le rapport sur les élections de la Côte-d'Or [20 janvier] (A. t. I, p. 47 ; J.O., p. 50). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux mines de potasse d'Alsace [3 février] (A. t. I, p. 77; J.O., p. 81). - Développe son interpellation concernant les denrées alimentaires [10 février] (A. t. I, p. 87; J.O., p. 94). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Ravitaillement [4 avril] (A. t. I, p. 589 ; J.O., p. 544) ; Agriculture [5 avril] (A. t. I, p. 614; J.O., p. 566) [6 avril] (A. t. I, p. 645 ; J.O., p. 591); Guerre [8 avril] (A. t. I, p. 777; J.O., p. 703).- Dépose deux rapports, au nom de la Commission de l'agriculture : le 1 ^er , sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à conférer la personnalité civile à l'Ecole nationale des eaux et forêts (I. n° 398); le 2 ^e , sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'organisation de l'enseignement agricole (I. n° 399) [2 juin] (A. t. I, p. 1507; J.O., p. 1316). - Parle dans la discussion de la proposition de loi réglementant l'emploi du terme « miel » [7 juin] (A. t. I, p. 1521; J.O., p. 1329). - Dépose une demande d'interpellation sur la baisse des cours du blé et ses répercussions économiques et agricoles [15 novembre] (A. t. II, p. 98 ; J.O., p. 1872). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Beau mont relative à la mévente du bétail [15 novembre] (A. t. II, p. 110 ; J.O., p. 1882). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des douanes et des conventions commerciales sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification des décrets des 4 et 17 juillet et 12 août 1920 prohibant la sortie et la réexportation de divers produits [15 novembre] (A. t. II, p 114; J.O., p. 1885; I. n° 715). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [28 décembre] (A. t. II, p. 693 ; J.O., p. 2379) [30 décembre] (A. t. II, p. 905 ; J.O., p. 2544).- Membre de Commissions: Agriculture (F. 9). Douanes et Conventions commerciales (F. 9).