DRIVET. Loire . - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Discussion générale [24 mars] (A. t. I, p. 650 ; J.O., p. 319 ; Intérieur [25 mars] (A. t. I, p. 555 ; J.O., p. 343) : Travaux publics [26 mars] (A. t. I, p. 370 ; J.O., p. 357) ; Forces hydrauliques [1 er avril] (A. t. I, p. 513; J.O., p. 479) - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant la perception de surtaxes sur les canaux d'irrigation [21 avril] (A. t. I, p.1117 ; J.O., p. 982).-Parle dans la discussion du projet de .loi relatif à l'éducation physique [24 novembre] (A. t. II, - p. 202; J.O., p. 1959). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [30 décembre] (A. t. II, p. 721 ; J.O., p. 2400, 2410) [30 décembre] (A. t. II, p. 788; J.O., p. 2454, 2532). - Membre de Commissions : Chemins de fer, Transports et Outillage national (F. 9). Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 9).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.