ROSAMEL (de) . Pas-de-Calais. - Secrétaire provisoire du Sénat [9 janvier] (A., t. I, S t , p. 3; J.O., p. 220.) - Secrétaire du 4 e Bureau [Organisation du 11 janvier] (J.O., p. 281, F. n° 4.) - Secrétaire de la Commission du projet de loi ayant pour objet de prévenir les accidents et les collisions en mer (J.O., p. 1415 ; F. n° 13). - Secrétaire de la Commission du projet de loi sur l'état-major de l'armée navale (J.O., p.1604 ; F n°16).- Secrétaire du 4 e Bureau [8 décembre] (J.O., p. 1604 ; F. n° 16). - Secrétaire du 4 e Bureau [8 décembre] (J.O., p. 8206; F. n° 54). - Membre de Commissions (F. n os 12, 15; J.O., p. 1317, 1530).
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