DU CHAFFAUT (Comte). Basses-Alpes. - Demande un congé [12 janvier] (A., t. I, S t , p. 12 ; J.O., p. 267). - Secrétaire de la 2 e Commission des congés (J.O., p.1694 ; F. n° 14). - Membre de Commissions (F. n os 4, 12, 25, 51, 70, 71, 78 ; J.O., p. 269, 1441, 2718, 5547, 11350, 11501, 12095).
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