DUBOYS-FRESNEY (général). Mayenne. - Président de la Commission relative au projet de résolution de M. Fresneau, concernant les fournitures militaires et autres, inscrites au budget de l'Etat (J.O., p. 1266 ; F. 24). - Membre de Commissions (F. 23, 48, 55, 65 ; J.O., p. 1103, 2615, 2771, 3179).
DUBOYS-FRESNEY (général). Mayenne. - Demande un congé [19 octobre] (J.O., c.r., p. 1113) [21 octobre] (J.O., p. 1134).