DUCHESNE-FOURNET. Calvados. - Dépose, de concert avec M. Turgis, une pétition d'un certain nombre d'habitants de diverses communes du département du Calvados [24 mars (J.O., c.r., p. 328). - Dépose, de concert avec M. Turgis, une pétition d'un certain nombre d'habitants de diverses communes du département du Calvados [11 juin] (J.O., c.r., p. 446). - Membre de Commissions (F. 32, 57 ; J.O., p. 1738, 3741).
DUCHESNE-FOURNET. Calvados. - Membre d'une Commission (F. 14 ; J.O., c.r., p. 6416).