Tables nominatives

DUPONT. Oise. - 1910 : membre de Commissions (F. 5, 33, 43, 71 ; J.O., p. 548, 2077, 2547, 5890). - 1911 : dépose un rapport sur le projet de loi, portant approbation d'un arrangement ayant pour objet l'échange des mandats de poste entre la France et la Nouvelle-Zélande [7 février] (A. t. I, p. 144 ; J.O., p. 124 ; I. n° 32). - Dépose un rapport sur le projet de loi, concernant le Ministère du Commerce et de l'Industrie : budget annexe de l'École centrale des Arts et Manufactures [16 mai] (A. t. I, p. 580 ; J.O., p. 490 ; I. n° 143). - Dépose deux rapports sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1911 : le 1 ^er , concernant le Ministère des Travaux publics (Service des Postes et des Télégraphes) ; le 2 ^e , concernant le budget annexe de la Caisse nationale d'épargne [6 juin] (A. t. I, p. 719 ; J.O.. p. 696 ; I. n ^os 189, 190). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Légion d'honneur) [13 juin] (A. t. I, p. 177 ; J.O., p. 653). - Parle dans celle du budget des Postes et Télégraphes [23 juin] (A. t. I, p. 1125 ; J.O., p, 945). - Dépose un rapport sur le projet de loi concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre la France: les Antilles et l'Amérique centrale [12 décembre] (A. t. II, p. 218 ; J.O., p. 1541 ; I. n° 330). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant approbation des conventions passées avec la Compagnie des Messageries maritimes et la Société d'études de navigation pour l'exploitation des services maritimes postaux et d'intérêt général sur l'Extrême-Orient, l'Australie et la Nouvelle-Calédonie, la côte orientale d'Afrique, la Méditerranée orientale ; le Brésil et la Plata [28 décembre] (A. t. II, p. 365 ; J.O., p. 1696 ; I. n° 379). - Parle dans la discussion [29 décembre] (A. t. II, p, 397 ; J.O., p. 1724). - Dépose et donne lecture d'un rapport sur le projet de loi, concernant l'exploitation provisoire du service maritime postal entre le Havre et New-York [29 décembre] (A. t. I, p. 400 ; J.O., p.1726 ; I. n° 396). - Membre de Commissions (F. 10, 89 ; J.O., p. 813, 9189).