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Extrait de la table nominative 1962

DURAND (M. CHARLES) [Cher].

Est réélu le 23 septembre 1962.

Est nommé secrétaire du Sénat [4 octobre 1962].

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [5 octobre 1962].

Question orale :

M. Charles Durand expose à M. le ministre des finances et des affaires économiques que le taux des bénéfices agricoles a été considérablement augmenté dans certains départements, et notamment dans le département du Cher, bien qu'il ait été reconnu officiellement comme sinistré. Il lui demande quelles mesures il compte prendre pour remédier à cet état de choses pour le moins paradoxal [30 novembre 1961] (n° 372). - Réponse [18 mai 1962] (p. 270).

Intervention :

Sur sa question orale (n° 372) concernant les bases d'imposition sur les bénéfices agricoles dans le département du Cher [22 mai 1962] (p. 271).