Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1924 à 1926

JEAN DURAND. Aude. - 1924 : parle dans la discussion du projet de loi ouvrant un crédit de 15.000.000 francs pour les victimes des calamités publiques [11 janvier] (J.O., p. 23). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux ressources fiscales [17 mars] (J.O., p. 389). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxation de denrées alimentaires [22 août] (J.O., p. 1227). - Parle au sujet de l'ajournement de la délibération sur le marché de la Villette [2 décembre] (J.O., p. 1502). - Parle dans la discussion du projet de relatif à l'approvisionnement en blé, en farine et en pain [18 décembre] (J.O., p. 1563). - Commissions : Projets et propositions de loi concernant les colonies, protectorats et possessions (F. 6) ; Agriculture (F. 9). - 1925 : parle au sujet du renvoi à la Commission de loi l'agriculture du projet de loi relatif aux céréales et farines panifiables [10 février] (J.O., p. 87). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux permissions agricoles en 1925 [3 mars] - (J.O., p. 220). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au marché aux bestiaux de la Villette [13 mars] (J.O., p. 312) [17 mars] (J.O., p. 320). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux céréales et farines [27 mars] (J.O., p. 391). - Parle dans la discussion du budget de 1925 (Agriculture) [3 avril] (J.O., p. 713). - Ministre de l'Agriculture (nommé le 17 avril 1925). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur l'appellation d'origine du fromage de Roquefort [9 juin] (J.O., p. 1143). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'approvisionnement en blé, en farine et en pain [19 juin] (J.O., p. 1174). - Ministre de l'Agriculture (nommé le 28 novembre 1925). - Associe le Gouvernement aux paroles prononcées par M. le Président du Sénat à l'occasion du décès de M. Jules Meline, sénateur [22 décembre] (J.O., p. 1754). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant le commerce du beurre et la fabrication de la margarine [22 décembre] (J.O., p. 1761). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 décembre] (J.O., p. 1766). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la réglementation de l'abatage du châtaignier [24 décembre] (J.O., p, 1778). - Commission : Agriculture (Vice-président) (F. 9). - 1926 : Ministre de l'Agriculture. - Parle dans la discussion des interpellations relatives aux inondations [19 janvier] (J.O., p. 30). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [19 janvier] (J.O., p. 34). - Parle dans la discussion du projet de loi étendant aux exploitations agricoles la législation sur les accidents du travail [2 février] (J.O., p. 107). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant modification de l'article 10 de la loi du 15 avril 1829, sur la pêche fluviale [12 février] (J.O., p. 184). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant le recrutement des gardes domaniaux des eaux et forêts [12 février] (J.O., p. 185). - Intervient dans la discussion du projet de loi modifiant l'article 22 de la loi du 3 mai 1844, sur la police de la chasse [12 février] (J.O., p. 187). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux permissions agricoles supplémentaires à accorder pendant l'année 1926 [4 mars] (J.O., p. 372). - Ministre de l'Agriculture (J.O., du 10 mars, p. 3098). - Nommé Ministre de l'Intérieur (Décret du 11 avril, J.O., p. 4395). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1926 (Intérieur) [15 avril] (J.O., p. 763 et suivantes) (Loi de finances, art. 111 : conseils de préfecture) [27 avril] (J.O., p. 1030). - Ministre de l'Intérieur (J.O. du - 24 juin, p. 6938). - Comme Sénateur. - Dépose une demande d'interpellation sur la réforme électorale ; parle sur la date de la discussion [27 juillet] (J.O., p. 1389).