DURAND-SAVOYAT. Isère. - Secrétaire provisoire [12 janvier] (A., t. I, p. 1 ; J.O., c.r., p. 1). - Secrétaire de la 1 re Commission d'intérêt local (J.O., p. 363 ; F. 6). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de porter successivement de 2.500 à 3.000 l'effectif des étalons entretenus dans les dépôts du service des haras [21 Janvier] (A., t. I, p. 92 ; J.O., c.r., p. 74). - Fait une rectification au procès-verbal [23 janvier] (A., t. I, p. 127 ; J.O.., c.r., p. 103). - Secrétaire de la Commission relative à la proposition de loi de M. Goblet sur les associations (J.O., p. 1380 ; F. 21). - Dépose et lit son rapport sur l'élection sénatoriale de M. Spuller dans le département de la Côte-d'Or [20 mai] (A., t. II, p. 3 ; J.O., c.r., p. 475). - Secrétaire de la 4° Commission d'intérêt local (J.O., p. 2565 ; F. 42). - Membre de Commissions (F. 5, 20, 41, 59 ; J.O., p. 308, 1335, 2521, 3424).
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