Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1968

DURAND (M. YVES) [Vendée].

Elu sénateur le 22 septembre 1968.

Est nommé membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation [8 octobre 1968].

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'exercice du droit syndical dans les entreprises [17 décembre 1968].

Interventions :

Intervient, en qualité de rapporteur spécial de la commission des finances, dans la discussion du projet de loi de finances pour 1969 [27 novembre 1968]. - LÉGION D'HONNEUR ET ORDRE DE LA LIBÉRATION. - Discussion générale (p. 1392, 1393). - Suite de la discussion [5 décembre 1968]. - MONNAIES ET MÉDAILLES. - Discussion générale (p. 1832, 1833).