DURIEUX (M. EMILE) [Pas-de-Calais].
Est nommé membre titulaire : de la commission des affaires économiques [15 janvier 1953] ; de la commission de l'agriculture ( ibid .). - Membre suppléant ; de la commission de la famille ; de la commission de la reconstruction ( ibid .).
Dépôts législatifs :
Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à accorder un droit de priorité aux expropriés de biens ruraux en cas de mise en vente, ou de location desdits biens et des avantages qu'ils comportent [19 février 1953] (I., n° 102). - Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la fabrication des pâtes alimentaires [27 octobre 1953] (I., n° 462). - Rapport supplémentaire fait au nom de la commission de l'agriculture, sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la fabrication des pâtes alimentaires [19 novembre 1953] (I., n° 533).
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses d'investissement pour 1953 [2 février 1953]. - Discussion générale (p. 435). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1953 [5 février 1953]. - Discussion des articles. Art. 6 : son sous-amendement tendant à exclure des mesures proposées les crédits affectés à l'équipement rural (p. 610) ; Art. 118 S : son amendement tendant à permettre la seule production d'un certificat du vétérinaire traitant (p. 635, 636). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant redressement économique et financier [10 juillet 1953]. - Discussion des articles. Art. 5 : soutient l'amendement de M. Auberger tendant à supprimer ce texte (p. 1291) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 1309). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'agriculture, dans la discussion du projet de loi concernant la fabrication des pâtes alimentaires [12 novembre 1953] (p. 1738). - Suite de la discussion [24 novembre 1953] (p. 1886). - Intervient dans la discussion du budget du ministère des affaires économiques pour 1954 [28 décembre 1953]. - Discussion des articles. Art. 3 bis : observations sur la taxe d'encouragement à la production textile (p. 2285). - Prend part à la discussion du budget du ministère de l'agriculture pour 1954 [31 décembre 1953]. - Discussion générale (p. 2627, 2628). - Discussion des articles. Chap. 31-31 : son amendement relatif à la situation du personnel des directions agricoles (p. 2648) ; le retire (p. 2649) ; Chap. 31-32 : observations sur les frais de déplacement attribués aux services agricoles ( ibid .) ; Chap. 31-37 : son amendement relatif à l'enseignement agricole (ibid.) ; Chap. 31-41 (p. 2650) ; Chap. 31-71 : son amendement indicatif relatif à la détaxe des carburants agricoles (p. 2651) ; le retire (p. 2652) ; Chap. 34-03 (p. 2654) ; Chap. 43-31 : son amendement indicatif relatif à l'insuffisance des bourses d'enseignement agricole (p. 2656) ; le retire (p. 2657) ; Chap. 46-51 (p. 2663) ; Chap. 51-62 : son amendement indicatif relatif à la création de points d'eau (p. 2666) ; le retire ( ibid .) ; Chap. 61-72 : son amendement indicatif relatif à l'habitat rural (p. 2669) ; Chap. 60-11 (p. 2671) ; Chap. 60-12 : observations sur les crédits affectés à l'équipement rural ( ibid .) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 2679).