Extrait de la table nominative 1906 à 1908

DUVAL (César). Haute-Savoie. - 1906 : dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Besançon à Amathay-Vésigneux [8 février] (A. t. I, p. 126 ; J.O., p. 107 ; I. 27). - Dépose le rapport sur le chemin de fer d'Amplepuis à Saint Vincent de reins [16 février] (A. t. I, p. 150 ; J.O., p. 127 ; I. 35). - Développe son interpellation relative à l'application de la loi sur la séparation des Églises et de l'État dans la commune de Saint-Gingolph [6 mars] (A. t. I, p. 257 ; J.O., p. 212). - Membre de Commissions (F. 6, 15, 40, 42, 45, 59, 73 ; J.O., p. 377, 1194, 3886, 3996, 4233, 7650, 8300). - 1907 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Travaux publics) [14 janvier] (A. t. I, p. 66 ; J.O., p. 57). - Parle dans la discussion de la loi de finances [24 janvier] (A. t. I, p. 368 ; J.O., p. 302). - Dépose un rapport sur un projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local funiculaire, à voie de 1 mètre, entre le port de Bourdeau, sur le lac du Bourget, et le col du Mont du chat, en Savoie [8 mars] (A. t. I, p. 584 ; J.O., p. 488 ; I. 62). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Haute-Saône, du Doubs et des Vosges, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie de 1 mètre [13 juin] (A. t. I, p. 903 ; J.O., p. 751 ; I. 159). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département d'Oran, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Mostaganem à la Macta [25 juin] (A. t. I, p. 928 ; J.O., p. 773 ; I.181). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1908 (Affaires étrangères) [24 décembre] (A. t. II, p. 384 ; J.O., p. 1261). - Parle dans la discussion du budget des Travaux publics [28 décembre] (A. t. II, p. 582 ; J.O., p. 1424). - Membre de Commissions (F. 20, 48, 70 ; J.O., p. 919, 3965, 7903). - 1908 : demande à interpeller le Ministre des Travaux publics sur la crise des transports et les mesures qu'il convient de prendre pour mettre notre industrie, notre commerce extérieur et intérieur en mesure de lutter contre la concurrence étrangère [17 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 7). - Développe son interpellation [13 février] (A. t. I, p. 175 ; J.O., p. 143). - Fait une rectification au procès-verbal et dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet : 1° l'acceptation d'une subvention de 800.000 francs et d'une avance de 2.600.000 francs offertes par la ville de la Rochelle, en vue de l'exécution des travaux de construction de la nouvelle gare de la Rochelle ; 2° les voies et moyens destinés à assurer la réalisation des offres de la ville de la Rochelle [9 avril] (A. t. I, p. 722 ; J.O., p. 595 ; 1. 134). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [9 avril] (A. t. I, p. 738 ; J.O., p. 609). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Ministère des Travaux publics) [18 décembre] (A. t. II, p. 307 ; J.O., p. 1265). - Parle dans la discussion de la loi de finances [20 décembre] (A. t. II, p. 382 ; J.O., p. 1327). - Membre de Commissions (F. 14, 21 ; J.O., p. 1144, 1483).