DUVAL (César). Haute-Savoie. - 1909 : dépose et lit le rapport sur l'élection des Pyrénées-Orientales [15 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 8). - Fait un rappel au règlement, au sujet de la vérification des pouvoirs [22 janvier] (A. t. I, p. 50 ; J.O., p. 43). - Est admis [28 janvier] (A. t. I, p. 69 ; J.O.. p. 58). - Parle dans la discussion du projet de loi ayant pour objet l'approbation de conventions entre la France et la Suisse pour la construction de voies ferrées d'accès au Simplon [23 décembre] (A. t. II, p. 483 ; J.O., p. 1219). - Membre de Commissions (F. 22, 42 ; J.O., p. 2829, 6912). -1910 : M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [1 er juin] (A. t. I, p. 1781 ; J.O., p. 1453).
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