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Extrait de la table nominative 1876

RAOUL DUVAL (père). Élu par le département de la Gironde, série B. - Son rapport sur les élections sénatoriales du département du Nord [9 mars] (A., t. I, St, p. 20 ; J.O., p. 1659). - Son élection est validée [17 mars] (A., t. I, St, p. 76,88 ; J.O., p. 1891). - Prend part à la discussion du projet de loi ayant pour objet d'appliquer l'art. 408 du Code pénal aux emprunteurs du Crédit foncier colonial et présente un amendement [25 juillet] (A., t. IV, St, p. 118, 121 ; J.O., p. 5541) [31 juillet] (A., t. IV, St, p. 142 ; J.O., p. 5575). - Prend la parole pour un rappel au Règlement [10 août] (A., t. V, St, p. 105 ; J.O. p. 6213). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur la nomination des Maires [10 août] (A., t. V, St, p. 127 ; J.O., p. 6223). - Membre de Commissions (F. nos 30, 44 ; J.O., p. 4158, 5548).

RAOUL DUVAL (Gironde). - S'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances [30 octobre] (A., t. I, St, p. 3 ; J.O., p. 7794). - Prend la parole pour un rappel au règlement [26 décembre] (A., t. II, St, p. 224 ; J.O., p. 9755). - Membre d'une Commission (F. n° 11 ; J.O., p. 8912).