DUVAL. Côtes-du-Nord. - Membre de Commissions (F. 24, 80 ; J.O., p. 1460, 4400).
DUVAL . Côtes-du-Nord. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 6153).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.